Mentions légales

Tous droits de représentation, de reproduction et d'adaptation réservés.
© Éditions La Découverte, 2020.

Éditeur du site
Éditions La Découverte
SAS au capital social de 252 500 euros
Immatriculée au RCS de Paris sous le n° 592 025 175
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 08592025175
34 rue des Bourbonnais 75001 Paris - ladecouverte@editionsladecouverte.com
01 44 08 84 00
Directeur de publication : Stéphanie Chevrier

Conception Graphique et Hébergeur du site
Sorecson
76 Boulevard du 11 Novembre 1918
69100 Villeurbanne
04 78 59 90 1
www.sorecson.com

Description du site

https://www.editionsladecouverte.fr/ est un site qui présente les ouvrages, les nouveautés et les ouvrages à paraître des éditions La Découverte. Le Site vous offre aussi la possibilité de lire en ligne des extraits des ouvrages. Vous pouvez également, si vous le souhaitez, recevoir notre Newsletter afin de vous informer sur les actualités et notamment, les sorties de nouveaux ouvrages. L’ensemble des fonctionnalités du Site, dont les principales sont décrites au présent article et qui pourront évoluer dans le temps, est désigné aux présentes comme « le Service ».

Propriété intellectuelle 

Nous sommes, conformément aux règles afférentes à la propriété intellectuelle, propriétaire du Site, tant dans ses composantes techniques que graphiques, textuelles, ergonomiques, de navigation ou autres. Le Site est assuré au moyen de logiciels, d’algorithmes et de bases de données conçus et/ou développés et/ou utilisés par nous, qui nous appartiennent ou sur lesquels nous disposons de droits. Le contenu mis en ligne par nos soins nous appartient également. L'utilisation du Site ne vous donne aucun droit sur l'un quelconque des éléments cités au présent article. Vous reconnaissez nos droits de propriété intellectuelle et vous vous engagez à les respecter. Nous vous accordons une licence non exclusive, personnelle et non transférable vous autorisant à utiliser le Site, ainsi que les données qu'ils contient, pour votre usage strictement personnel, aux seules fins de consultation des contenus proposés, d’abonnement à la Newsletter, et de toute autre fonctionnalité qui serait proposée sur le Site. Vous reconnaissez en conséquence que toute autre exploitation du Site est exclue du domaine de la présente licence et ne pourra être effectuée qu'après avoir obtenu notre autorisation écrite et préalable. 

Responsabilité et garanties 

Nous ne sommes pas responsables du contenu des sites Internet tiers vers lesquels renvoient des liens hypertextes présents sur le Site. Du fait de la nature particulière du réseau Internet, l’accès au Site peut être interrompu ou restreint à tout moment par une cause indépendante de notre volonté. Dans ce cas, notre responsabilité ne pourra être recherchée. Vous êtes par ailleurs informé que les services d’e-commerce accessibles via le Site sont fournis par des partenaires tiers et non par nous. En effet, ces services ne sont accessibles via le Site que par l’intermédiaire de liens hypertextes conduisant directement ou indirectement aux sites de ces prestataires. Par suite, ces services sont régis exclusivement par les conditions générales et/ou particulières de vente et/ou d’utilisation des sites en cause, et la seule relation contractuelle susceptible de se nouer dans le cadre de l’utilisation de ces sites vous lie au(x) prestataire(s) exploitant(s) desdits sites. En conséquence, nous ne saurions en aucun cas être responsables, à quelque titre que ce soit, de l’accès à ces sites et/ou de leur utilisation par vous, ou des conséquences de ces actes, notamment au titre de l’acquisition de biens ou de services via ces sites.

Politique fouille de textes et de données < TDM-RESERVATION: 1>

Nous nous opposons à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de l’article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle, notamment à des fins d’entraînement d’une intelligence artificielle. Cette opposition couvre l’ensemble du site et des contenus auxquels il donne accès. Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le site et ses contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données, constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention préalable d’un accord spécifique formellement exprimé de notre part. Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi < TDM-RESERVATION: 1>