L'injustice en héritage
Repenser la transmission du patrimoine

Introduction. Le retour de l'héritage
La transmission des inégalités
Les reculs de la fiscalité successorale
L'héritage au XIXe siècle, une question omniprésente
Des perspectives multiples
Des propositions radicales
Au coeur de la question sociale
Rouvrir les possibles de l'héritage
I. À LA RECHERCHE DE LA JUSTICE SOCIALE.
LA RÉFORME DE L'HÉRITAGE SOUS LA RÉVOLUTION FRANÇAISE
Chapitre 1. L'égalité successorale entre enfants. Mirabeau contre le " despotisme testamentaire "
Comment réaliser l'égalité parfaite : la loi de nivôse (janvier 1794)
Les déshérités de l'Ancien Régime : les filles, les cadets, les enfants
naturels, les religieux –; Égalité vs liberté successorales –; Égalité pour l'avenir, égalité pour le passé
Le discours sur l'égalité des partages de Mirabeau (avril 1791)
Le " dernier soupir " de Mirabeau –; Les dispositions volontaires, restes intériorisés de féodalité
Transmettre et hériter, des droits de l'homme ?
Le droit de disposer des pères, un droit civil limité –; Le droit d'hérédité, un droit naturel
Les reculs de l'égalité parfaite : l'égalité successorale limitée du code civil
Chapitre 2. L'égalité successorale entre citoyens. Merlin de Douai et l'abolition de la féodalité
La féodalité, un mode de propriété
Les biens nobles –; Propriété directe et propriété utile –; Propriété et souveraineté –; La tenure
Abolir la succession féodale
Dénaturer les biens nobles –; Abolir le droit de primogéniture mâle –; La difficile dénaturation de la succession féodale –; Héritage et régime politique
La constitutionnalisation de la question successorale
L'égalité successorale, condition adjuvante de l'égalité politique –; Le droit successoral, le plus constitutionnel des droits civils
Les restaurations de la primogéniture au XIXe siècle
Premier acte : les majorats napoléoniens –; Second acte : l'hérédité de la pairie
Chapitre 3. L'égalité successorale comme égalité sociale. Robespierre et la réduction des inégalités de fortune
Diviser les fortunes
À droite de la Constituante : lutter contre le morcellement des propriétés
Contre l'égalité mathématique –; Contre le morcellement des propriétés –; Le spectre de la loi agraire
À gauche de la Constituante : réduire l'extrême disproportion des fortunes
Avec Mirabeau –; Robespierre contre Mirabeau : l'égalité sociale –; L'intérêt public, norme des partages successoraux –; Égaliser les fortunes par " des lois douces et efficaces "
La loi de nivôse ou comment égaliser grâce à la mort
Principe de l'unité du patrimoine –; Dévolution descendante –; La dévolution par parentèle –; Le principe de la hiérarchie des parentèles –; La transmission du patrimoine vers les jeunes générations –; La multiplication du nombre des héritiers –; La circulation du patrimoine entre les familles alliées
Pourquoi égaliser grâce au droit successoral
Loi successorale et loi agraire –; Droit successoral et fiscalité successorale
Chapitre 4. Changer la famille, réinventer l'héritage. La surprenante proposition d'Agier : l'adoption obligatoire
La proposition de loi de Pierre Jean Agier
Héritage et démographie : les effets inégalitaires du partage égal
Les parents pauvres
Les préjugés féodaux contre l'adoption
Adoption obligatoire vs loi agraire
" Dans le sein de la grande famille "
II. VERS LE SOCIALISME DE TRANSMISSION.
RÉFLEXIONS SUR L'ABOLITION DE L'HÉRITAGE FAMILIAL AU XIXe SIÈCLE
Chapitre 5. L'État héritier. La propriété et sa transmission chez Fichte
Chacun héritier de tous. (Considérations sur la Révolution française)
A-t-on le droit de faire la Révolution ? Fichte contre Rehberg –; L'inappropriable, l'appropriable, la propriété –; Les antinomies de la propriété –; Propriété et temps de vie –; Travail et héritage : Fichte, Locke, Filmer –; La faille logique du droit naturel de transmettre : Fichte, Rousseau, Pufendorf –; L'humanité héritière –; La convention sociale d'hérédité –; La famille réduite à la proximité spatiale : Hegel contre Fichte –; Une théorie anarchiste de l'héritage opposable
L'État, héritier de la propriété-activité . (La Doctrine du droit de 1812)
La doctrine de l'héritage –; De la propriété-chose à la propriété-activité –; Propriété relative et propriété absolue –; Héritage et État socialiste –; Héritage et État social –; Socialisme et propriété individuelle –; Socialisme et propriété familiale
Chapitre 6. Fin de l'héritage, tous successeurs. La capacité contre l'hérédité chez les saint-simoniens
L'héritage, tunique de Nessus de la Révolution française
Le partage successoral égal, reste de féodalité –; Mirabeau terrassé –; Les contradictions révolutionnaires sur l'héritage
L'héritage, brevet d'oisiveté
Les travailleurs et les oisifs –; L'exploitation comme sur-position –; Le droit successoral, un droit du plus fort –; " À chacun selon sa capacité, à chaque capacité selon ses oeuvres, plus d'héritage ! "
Reconfigurations de la propriété
De la propriété individuelle à la propriété sociale –; La propriété individuelle, concession de la propriété sociale le temps d'une vie –; Propriété-chose et propriétéfonction –; Tous propriétaires-fonctionnaires, ou la propriété-responsabilité –; Hériter, c'est remplacer
Chapitre 7. Que les morts cotisent ! Héritage et démocratie sociale selon Durkheim
L'héritage familial moderne, une monstruosité sociologique
Durkheim et la famille –; La loi de contraction familiale –; Le communisme familial –; L'inaliénabilité de la propriété familiale élémentaire –; De l'héritage collectif à l'héritage individuel –; La mort comme dévoilement de la nature sociale de la propriété –; Le droit successoral comme droit de copropriété familiale –; L'héritage moderne comme archaïsme
Le transfert de l'héritage familial au groupement professionnel
Quelle instance légataire ? Ni la famille ni l'État –; Le choix de la profession –; La profession organisée démocratiquement –; La profession détentrice des moyens de production –; Réglementer le travail –; Démocratiser l'économie
Financer la protection sociale par l'héritage
Une contribution obligatoire –; Des droits sociaux universels contre la logique assistancielle –; Un paritarisme professionnel –; L'héritage comme cotisation sociale post mortem
Conclusion. Socialiser l'héritage
Une réalité plurielle
L'héritage va-t-il de soi ?
Le droit successoral reconsidéré
L'héritage au travail
Abolition de l'héritage familial et État social
Ce que nous laissons aux générations futures
Glossaire
Index des auteurs cités
Notes
Remerciements.